Déposée le 16 février 1984 par JOUSLIN DE NORAY Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BATAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est JOUSLIN DE NORAY Bernard domicilié(e) 93, rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNE, agissant au nom et pour le compte de la Société PRESTAL (S.A.) en formation. - France.
La marque BATAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATAVIA est expirée depuis le 16 février 1994.
JOUSLIN DE NORAY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PRESTAL , QUALITE 100.
JOUSLIN DE NORAY Bernard - 93, rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNE, agissant au nom et pour le compte de la Société PRESTAL (S.A.) en formation. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29
Viande, poisson, volaille et gibier;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices.Produits agricoles, horticoles;fruits et légumes frais;plantes et fleurs naturelles.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Service traiteur : plats cuisinés, chauds ou froids, à emporter ou à livrer.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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